Site internet de la commune de Brégnier-Cordon

Mentions légales

Siège social

Mairie de Brégnier Cordon
924 rue de la Mairie
01300 Brégnier Cordon

Représentants légaux

SERGIOS ARANDA

Hébergement

OVH

Conception du site Internet

NOOVEO / NEPTUNE

Développement

NOOVEO

Directeur de la publication

SERGIOS ARANDA

Contenu éditorial

Commune de Brégnier Cordon

Droits d’auteurs

Le site est protégé par le droit d’auteur. Les droits de propriété intellectuelle relatifs au site sont la propriété de la commune de Brégnier Cordon. Les marques de l’éditeur du site Noovéo et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Le téléchargement de tout ou partie des textes, images, sons, photographies, données, marques et tout autre élément qui y sont contenus est autorisé à des fins strictement privées ou dans le cadre scolaire. Toute utilisation, diffusion, commercialisation, reproduction et représentation, totale ou partielle, d’éléments du site à d’autres fins doit être fait avec l’autorisation préalable de la commune de Brégnier Cordon.

Vie privée

Les informations stockées dans notre base de données sont destinées à un usage strictement interne à la commune. Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour l’exercer, adressez vous à :
Mairie de Brégnier Cordon
924 rue de la Mairie
01300 Brégnier Cordon

Tél. : 04 79 87 21 15

Contenu du site

La commune de Brégnier cordon se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, la commune décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou de non-disponibilité du service.

Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site de Brégnier Cordon ainsi que les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir du site de la commune de Brégnier Cordon n’engagent pas la responsabilité de la commune.

Aller au contenu principal